Plan Super 10
Présentation de la marque Plan Super 10
Déposée le 21 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) AXA France Assurance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Plan Super 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Plan Super 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Super 10 est expirée depuis le 21 novembre 2012.
AXA France Assurance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52